Alors que la saison estivale approche à grands pas, les douanes algériennes viennent de publier un rappel important concernant les voyageurs se déplaçant avec des véhicules personnels. Une procédure administrative spécifique, désormais simplifiée grâce à une plateforme numérique dédiée, doit être strictement respectée pour tout passage frontalier.
Dans un document publié sur sa page Facebook, la Direction générale des douanes algériennes (DGD) a apporté des précisions concernant l'obtention du titre de passage en douane (TPD). Ce document, indispensable pour tout véhicule immatriculé à l'étranger circulant temporairement sur le territoire algérien, concerne aussi bien les véhicules à usage privé que commercial.
La nouveauté cette année réside dans la possibilité d'effectuer l'intégralité de la démarche en ligne via la plateforme Alces, accessible sur le site https://alces.douane.gov.dz, permettant ainsi aux usagers de gagner un temps précieux. Les voyageurs doivent créer un compte utilisateur pour initier la procédure avant même leur arrivée aux postes frontaliers.
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TPD : voici les catégories de voyageurs concernées
Trois catégories de voyageurs sont concernées par cette obligation réglementaire. Les Algériens non-résidents, c'est-à-dire les personnes de nationalité algérienne vivant à l'étranger, doivent se conformer à cette procédure lorsqu'ils séjournent temporairement dans le pays avec leur véhicule étranger. Les ressortissants étrangers effectuant un séjour temporaire en Algérie avec leur propre moyen de transport sont également soumis à cette obligation. Enfin, les Algériens résidents souhaitant quitter temporairement le territoire avec leur véhicule local doivent également suivre cette démarche administrative.
Les documents requis selon les profils
Les documents à fournir varient selon la situation personnelle du demandeur. Pour les nationaux résidant à l'étranger, il convient de présenter un passeport valide, une carte de séjour ou de résidence en cours de validité ainsi que la carte grise du véhicule concerné. Les étrangers doivent quant à eux fournir leur passeport valide accompagné du certificat d'immatriculation de leur véhicule. Les Algériens résidents doivent ajouter à ces documents une quittance de paiement de la taxe sur les titres individuels de transport ainsi que le justificatif de paiement de la taxe sur la consommation de carburant.
Durée de validité et restrictions
Les services douaniers tiennent à rappeler avec insistance l'importance du strict respect des délais impartis. Tout dépassement de la période de validité du TPD expose son détenteur à des sanctions administratives. Par ailleurs, il est formellement interdit de céder, vendre ou prêter un véhicule bénéficiant d'un TPD, cette mesure visant à prévenir tout trafic ou utilisation frauduleuse. Le document doit impérativement être restitué aux autorités douanières, soit lors de la sortie du territoire, soit lors du retour du véhicule dans son pays d'origine.
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