Un contrôle de police à Saint-Chamond, dans la Loire, a conduit à l’interpellation d’un automobiliste de 32 ans. Lors de son contrôle, le conducteur a présenté un permis de conduire algérien. Les vérifications effectuées par les policiers n’ont toutefois pas permis de retrouver de trace confirmant qu’il était bien titulaire du permis de conduire.
Les faits remontent au mardi 7 septembre, vers 18 heures, dans le centre-ville de Saint-Chamond. Des policiers de la circonscription du Gier ont remarqué un homme au volant d’un Renault Kangoo dont le comportement avait attiré leur attention. Les agents ont décidé de procéder à un contrôle routier. Au moment de présenter ses documents, l’automobiliste a remis aux policiers un permis de conduire algérien.
Les recherches ne permettent pas de confirmer son permis
Les forces de l’ordre ont alors effectué des vérifications afin de déterminer si le conducteur disposait bien du droit de conduire. D’après les éléments rapportés par Le Progrès, les recherches menées dans les fichiers consultés par les policiers n’ont pas permis de retrouver d’élément établissant qu’il était titulaire d’un permis de conduire.
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L’homme, âgé de 32 ans et domicilié dans la vallée de l’Ondaine, a finalement été interpellé puis placé en garde à vue. À l’issue de cette mesure, il a reçu une convocation devant le tribunal judiciaire de Saint-Étienne. Il devra prochainement s’expliquer devant la justice dans le cadre de cette affaire.
Une situation irrégulière également relevée
Les vérifications effectuées au cours de la procédure ont également fait apparaître un autre élément concernant la situation personnelle du conducteur. Lors de son audition, les policiers ont constaté que le trentenaire se trouvait en situation irrégulière en France. La préfecture de la Loire est alors intervenue sur le volet administratif du dossier.
Le conducteur s’est ainsi vu notifier une assignation à résidence. L’affaire comporte donc à la fois un volet judiciaire lié au contrôle routier et un volet administratif concernant sa situation irrégulière sur le territoire français. L'homme risque à la fois, une amende et une décision d'expulsion.
