Un ressortissant algérien en situation irrégulière a été condamné à six mois de prison avec sursis par le tribunal de Foix, non loin de la frontière de l'Espagne et de l'Andorre, pour contrebande d'alcool. Intercepté avec près de 140 litres d'alcool dans son véhicule, Mehdi effectuait la livraison pour un compatriote résidant à Toulouse.
Selon La Dépêche, les faits remontent au 3 septembre 2023. Les gendarmes de L'Hospitalet-près-l'Andorre remarquent une Golf descendant d'Andorre en pleine nuit. Le coffre anormalement bas du véhicule attire leur attention. Lors du contrôle, 138 litres de vodka et de whisky sont dissimulés dans le coffre. Sans papiers d'identité, ni permis de conduire valide ni assurance, le ressortissant algérien est interpellé.
Face aux autorités, il avoue avoir été recruté par un compatriote toulousain pour transporter l'alcool. Confronté à des difficultés financières, il accepte la mission. Arrivé en Andorre avec son commanditaire, il attend dans un bar jusqu'à minuit avant de prendre la route du retour vers la frontière française.
L'Algérien condamné à six mois avec sursis
C'est en l'absence du mis en cause que le procès s'est déroulé au tribunal de Foix. Le procureur de la République, Olivier Mouysset, a requis 10 mois de prison avec sursis, l'interdiction de séjour en Ariège, la confiscation du véhicule, 2000 euros d'amende et le paiement de 2819 euros de droits de douane. La nouvelle loi sur l'immigration est également évoquée, avec une possible Obligation de quitter le territoire français (OQTF).
Finalement, le ressortissant algérien, inconnu de la justice française, a bénéficié d'une peine relativement clémente. Le mis en cause a été condamné à six mois de prison avec sursis et à payer les 2819 euros de l'amende douanière. Le véhicule qu'il conduisait, n'appartenant pas à l'accusé, est confisqué. Cependant, son exécution est suspendue jusqu'à sa localisation, l'incertitude autour de son adresse réelle laissant planer la menace d'une expulsion vers l'Algérie. En effet, une Obligation de quitter le territoire français (OQTF) pourrait être prononcée contre lui, s'il reste introuvable.