Un ressortissant algérien de 31 ans a été intercepté par les douanes françaises sur l’autoroute A11, au niveau de la commune du Cellier (Loire-Atlantique). À bord de son fourgon Peugeot Boxer, les agents ont découvert une cargaison de 2 500 cartouches de cigarettes de contrebande, soit 25 000 paquets.
Le 19 mai, le tribunal correctionnel de Nantes a prononcé une amende douanière de 325 000 euros ainsi qu’une peine de douze mois de prison avec sursis probatoire, indique le site régional l'Echo d'Ancenis.
Saisie sur l’A11, 500 kg de tabac contrefait
Le contrôle s’est déroulé sur un axe routier fréquenté, reliant Paris à Nantes. Le véhicule circulait en direction de l’ouest lorsqu’il a été arrêté à proximité du Cellier. Le chargement, conditionné dans cinquante cartons, contenait exclusivement des cigarettes de marque Marlboro contrefaites. Le poids total de la marchandise était estimé à 500 kilogrammes.
Le conducteur, domicilié à Saint-Cyprien (Pyrénées-Orientales), a déclaré avoir accepté de transporter la cargaison depuis la Seine-Saint-Denis contre une somme de 1 000 euros. Il devait la livrer à Nantes, sur le parking d’un restaurant de restauration rapide.
Transports réguliers de marchandises non déclarées
L’exploitation du téléphone du prévenu a mis en évidence plusieurs trajets similaires, notamment vers Caen et Rouen. Interrogé, l’individu a d’abord évoqué des motifs de loisirs, avant d’admettre qu’il s’agissait de transports réguliers de marchandises non déclarées. Il affirmait s’approvisionner en produits divers — vêtements, fruits, légumes — pour les écouler sur des marchés informels.
L’analyse du contenu du téléphone a été déterminante pour reconstituer l’ampleur de ses activités et pour démontrer une récurrence dans les actes de contrebande.
Antécédents judiciaires et profil personnel
Le mis en cause est titulaire d’un titre de séjour valide jusqu’en 2037. Il est connu des services de justice : une condamnation antérieure pour violences conjugales avait été prononcée contre lui en mars 2022 par le tribunal correctionnel de Chartres. Il avait alors écopé de dix mois de prison avec sursis probatoire.
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Durant l’audience à Nantes, l’homme s’est présenté comme un intérimaire dans le secteur du bâtiment, en reconversion. Il a indiqué suivre un accompagnement de France Travail pour ouvrir un établissement de restauration rapide. Il a également évoqué son projet de créer une association d’insertion sportive, ainsi qu’un refuge pour chats en lien avec sa conjointe, atteinte de mucoviscidose.
Amende XXL
Le représentant des douanes a rappelé que la valeur des paquets saisis s’élevait à 13 euros par unité, ce qui a justifié une amende douanière équivalente à la valeur totale de la marchandise saisie. Le parquet avait requis une peine de douze mois de prison ferme aménageable avec bracelet électronique, mesure jugée compatible avec la volonté de ne pas rompre l’intégration du prévenu.
Le tribunal a finalement opté pour une peine de prison avec sursis probatoire, sous réserve que l’intéressé rembourse l’amende et poursuive activement ses démarches professionnelles. Par ailleurs, un téléphone portable, un iPhone 11, a été confisqué, l’homme ayant refusé d’en fournir le code de déverrouillage aux gendarmes.
