Une opération de contrôle effectuée au port d’Oran a conduit à la saisie de plusieurs lots de marchandises non déclarées, introduites en contrebande à bord d’un véhicule particulier en provenance de Marseille. L’intervention rentre dans le cadre des procédures de surveillance douanière appliquées aux flux maritimes de voyageurs.
Selon Ennahar, l’opération a été menée par les agents des douanes lors du traitement d’un ferry en provenance de Marseille. Lors de l’inspection d’un véhicule de tourisme débarqué au terminal passagers, les services de contrôle ont relevé des incohérences entre les déclarations faites par le conducteur et le contenu réel transporté dans le coffre et l’habitacle du véhicule.
L’inspection a permis d’identifier un ensemble de marchandises caractérisées par un volume et une diversité excédant largement le seuil toléré pour un usage personnel, indiquant une tentative d’introduction commerciale déguisée.
Le chargement non déclaré se composait de : 1 680 boîtes de nourriture pour chats de 400 g, 105 boîtes de café d’un kilogramme chacune, 80 contenants plastiques vides, 64 cartons contenant des vis. Ces produits ont été saisis sur la base des articles du code des douanes relatifs à l’importation de marchandises à caractère commercial sans déclaration préalable. Aucune facture ni document de transport ne justifiait la présence de ces articles à bord du véhicule.
Une infraction caractérisée
La réglementation en vigueur impose à tout voyageur introduisant des marchandises destinées à un usage commercial de les déclarer auprès de l’administration douanière à l’arrivée. Cette procédure permet notamment d’appliquer les droits de douane et la TVA correspondante, ainsi que de contrôler la conformité des produits aux normes sanitaires et techniques.
Dans ce cas, l’absence de déclaration des marchandises transportées constitue une infraction caractérisée, donnant lieu à une saisie immédiate des biens, à l’établissement d’un procès-verbal et à l’ouverture d’une procédure contentieuse.
Surveillance renforcée au port d’Oran
Le port d’Oran, en tant que hub maritime régional, constitue un point d’entrée stratégique pour les marchandises et les passagers en provenance de l’Europe. Face à une recrudescence des importations dissimulées via les véhicules particuliers, les services des douanes ont renforcé les contrôles physiques et documentaires à chaque escale.
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Les agents mobilisent des outils d’analyse du risque, des inspections aléatoires et des contrôles ciblés sur la base de critères précis : surcharge des véhicules, itinéraires répétés, incohérences déclaratives ou comportement suspect à l’arrivée.
